Mentions Légales

Dernière mise à jour : 16 décembre 2024

1. Éditeur du Site

Le site https://nvsdevs.com est édité par :

Nom : Nassim
Activité : Développeur Web Freelance
Nom commercial : NvsDevs
Statut : Particulier exerçant une activité professionnelle
Email : contact@nvsdevs.com
Téléphone : +33 6 58 98 98 38

Note : En tant que particulier proposant des services de développement web, je ne suis pas encore enregistré en tant qu'auto-entrepreneur. Cette page sera mise à jour dès l'obtention du numéro SIRET.

Directeur de la publication : Nassim

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Netlify, Inc.
2325 3rd Street, Suite 296
San Francisco, CA 94107
États-Unis
Site web : www.netlify.com

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, code source) est la propriété exclusive de Nassim / NvsDevs, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Données Personnelles

Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Nassim / NvsDevs pour la gestion des demandes de devis et l'envoi de la newsletter.

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5. Cookies

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6. Responsabilité

Nassim / NvsDevs s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, Nassim / NvsDevs ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

7. Liens Hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Nassim / NvsDevs n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La création de liens hypertextes vers le site https://nvsdevs.com est autorisée, sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à l'image du site et de son éditeur.

8. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

9. Crédits

Conception et développement : Nassim / NvsDevs
Hébergement : Netlify
Analytics : Google Analytics, PostHog
Polices : Google Fonts (Poppins, Lora)

10. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par email : contact@nvsdevs.com
Par téléphone : +33 6 58 98 98 38
Via le formulaire : Formulaire de contact

📌 Information : En tant que particulier proposant des services de développement web, je suis en cours de création de mon statut d'auto-entrepreneur. Ces mentions légales seront complétées avec le numéro SIRET dès son obtention.

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